Actes d’urbanisme

DÉCLARATIONS DE TRAVAUX

Année 2022

DP 4220122S8008

DP 04220122S8010

DP 04220122S8011

DP 04220122S8012

DP 042 20122S8014

Année 2023

DP 042 20123S8001

DP 042 20123S8002

DP 04220123S8003

DP 04220123S8004

DP 04220123S8005

DP 04220123S8006

DP 04220123S8007

DP 04220123S8008

DP 04220123S8009

DP 04220123S8010

DP 04220123S8011

DP 04220123S8012

DP 04220123S8013

DP 04220123S8014

Année 2024

DP 04220123S8016

DP 04220124S8002

DP 04220124S8003

 

 

 

 

 

 

 

PERMIS DE CONSTRUIRE

Année 2022

PC 042 20122S0001

PC 4220122S0003

PC 04220122S0002

PC 04220122S0005

Année 2023

PC 19S0002M01

PC 04220122S0006

PC 042 20123S0001

PC 04220123S0002

PC 04220123S0003

PC 04220123S0004

PC 04220123S0005

 

 

Cimetière

Le cimetière est géré en régie par la commune.
Voici les tarifs au 1er juillet 2022 :
  • Concessions trentenaires 70,00 € / m²
  • Cavurnes trantenaires 300.00 €

Pour tout renseignement, vous pouvez vous rendre en Mairie aux heures d’ouvertures.

Une procédure de reprise de concessions en état d’abandon est actuellement en cours. Pour toutes informations consulter la mairie.

Travaux : Un rafraîchissement de notre cimetière a été réalisé avec le goudronnage de l’Allée principale et la  pose  de  stabilisé dans les allées secondaires . Le portail a été restauré  avec décapage par aéro-gommage puis peinture

Intercommunalité

SAUR :

Le 1er janvier 2020 à 0h00, la communauté de communes du Pilat Rhodanien renouvelle son contrat de délégation pour l’eau potable. L’exploitation du service sera assurée par l’entreprise SAUR pour tous les habitants de la CCPR, y compris pour les communes de Maclas, Véranne, Lupé et Saint Appolinard. Les équipes techniques de SAUR seront renforcées par les agents de la société CHOLTON dans le cadre d’une sous-traitance

 POUR INFORMATION USAGERS et MISE A JOUR MAIRIES

 Qui dois-je contacter ?

 –      Pour des urgences techniques 24/24h : N° 04.69.66.35.08

 –      Pour des questions administratives : ouverture de compte, factures, nouveau branchement, …N° 04.69.66.35.00.  du lundi au vendredi de 8h à 18 h et le samedi de 08 h à 12 h

 –      Autres

Internet : www.saurclient.fr

Permanences accueil de proximité : mercredi, jeudi et vendredi : de 09 h à 12 h et de 13 h 00 à 17 h  Adresse : ZA le Planil – 12, rue de L’Europe – 42410 PELUSSIN

Compte rendu des conseils communautaires :

 

Parc Naturel Régional du Pilat

Pilat-rando.fr sur votre téléphone

Le site des itinéraires de randonnée du Parc du Pilat vient d’être modernisé, il est désormais accessible sur votre smartphone, avec de nouvelles fonctionnalités.

Le Parc du Pilat a ajouté une fonctionnalité à son site internet, une WebApp ! C’est-à-dire que vous pouvez l’épingler sur votre smartphone, comme une application, sans surcharger votre machine. Mais surtout, les itinéraires deviennent accessibles sur les smartphones avec la possibilité de se géolocaliser sur le tracé. Autrement dit, votre téléphone va se transformer en carte de randonnée.

Pilat-rando.fr, c’est toujours, plus de 200 circuits de randonnée suivis, entretenus, balisés et décrits sur des fiches topo-guide téléchargeables gratuitement ! Randonneurs, VTTistes, Traileurs ou Cyclo trouveront les chemins qui leur conviennent, ainsi que les points d’intérêt et les services à proximité des itinéraires.

Pilat-rando.fr

Plus d’informations ici

https://www.parc-naturel-pilat.fr/actualites/pilat-rando-fr/

« Observer les paysages du Pilat »

Retrouver 30 années d’observation des paysages du Pilat dans un beau livre de la nouvelle collection “Patrimoines et richesses du Pilat”. Une collection issue d’un partenariat entre Jean-Pierre Huguet édition et le Parc naturel régional du Pilat. 180 pages et 860 photographies retracent le travail de l’observatoire photographique des paysages du Parc du Pilat. Vous retrouverez tout le massif du Pilat à travers des cartes postales anciennes, des photos d’archives datant des années 80 et des centaines de photos constituant l’observatoire des paysages du Pilat et leur reconduction contemporaine. Ces séries d’images d’hier et aujourd’hui témoignent des transformations contemporaines à l’oeuvre.

Comment l’observation photographique peut exprimer les phénomènes de société ? Vous comprendrez à la lecture de ce livre toute la puissance de cette association paysages et photographie. 

Auteur des textes : Julien Marceau, paysagiste concepteur du Parc du Pilat et Daniel Quesney, photographe de l’observatoire

Auteurs des photographies : Sophie Ristelhueber, photographe et Daniel Quesney, photographe.

ISBN : 978-235575-313-8
Prix : 35€ livre en vente dans les librairies et auprès des Editions Huguet  –  www.editionhuguet.com/

Et toujours, sur internet l’observatoire photographique des paysages du Pilat en ligne
https://paysages.parc-naturel-pilat.fr/

 

Destination 2041, la révision de la charte avance

La révision de la charte du Parc pour un renouvellement du classement du territoire en tant que Parc naturel régional sur la période 2026-2041 se poursuit.

Le diagnostic du territoire, l’évaluation de la mise en œuvre de la Charte actuelle, l’évaluation de l’évolution de la biodiversité sont terminés. Ils sont en ligne sur le site internet. Sur cette base, le Parc du Pilat a organisé plusieurs temps de concertation avec élus, citoyens et acteurs socio-économiques. Ainsi, 5 grandes orientations pour la prochaine charte se dessinent :

  • Renforcer le sentiment d’appartenance et l’implication de tous dans le projet de territoire.
  • Accroître la qualité écologique et paysagère du territoire
  • Développer une économie qui intègre les défis écologiques et sociaux
  • Accueillir dans des conditions pérennes pour le territoire et ses ressources
  • Tendre vers une plus grande résilience et une plus grande adaptabilité

Des ateliers d’écriture avec élus et techniciens des collectivités concernées par le Pilat sont en cours. Une consultation locale sur une version provisoire de la charte sera organisée au premier semestre de l’année 2023 pour procéder à des ajustements.

Vous pouvez suivre l’ensemble de la démarche sur https://www.parc-naturel-pilat.fr/destination2041/

DICRIM

Le DICRIM (Document d’ Information Communale sur les Risques Majeurs) recense les mesures de sauvegarde répondant aux risques naturels et technologiques majeurs sur le territoire de la commune. Il  mentionne également les actions à mener afin de réduire au mieux les conséquences de ces risques.
La commune de Saint Appolinard est concernée par les risques suivants :
* Mouvement de terrains
* Feux de forêts
* Risques industriels
* Risque nucléaires
* Risque intempérie

Prévenir c’est mieux réagir.

Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME

La loi Solidarité et Renouvellement Urbain (loi S.R.U.), promulguée en décembre 2000, a pour objectif de promouvoir un aménagement urbain plus cohérent, plus soucieux du développement durable et plus économe dans l’utilisation de l’espace, l’un de  ses objectifs majeurs  étant la préservation de l’espace agricole.

Elle a instauré de profonds changements dans le Code de l’Urbanisme et réformé les documents d’urbanisme, leur élaboration et leur contenu. Ainsi, notre Plan Local d’Urbanisme, approuvé par le conseil municipal en octobre 2017, a succédé au Plan d’Occupation des Sols élaboré en 1994 et modifié en 1999.

Le P.L.U. détermine l’occupation et l’affectation principale des terrains ; il établit pour chaque parcelle un droit à construire et des règles de construction.

Il est basé sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) qui définit les orientations en matière d’aménagement et d’urbanisme de la commune. Il doit aussi être conforme au Schéma de Cohérence et d’Organisation Territoriale (S.C.O.T.) qui précise, à l’échelle de plusieurs bassins de vie, l’application des règles d’urbanisme nationales. Notre commune appartient au SCOT des Rives du Rhône.

Sans s’étendre davantage sur cette organisation territoriale , on peut, toutefois, regretter que      le développement, la densification des zones urbaines de la vallée du Rhône aient été peut être trop privilégiés,  au détriment  du  développement de nos villages.

Veuillez trouver ci-joint l’ensemble des documents composant notre PLU

Employés de Mairie

La commune de St Appolinard compte 4 employés :

• Mme DELARBRE Marie Françoise  – Adjoint technique principal 2ème classe

• Mme GENESTIER Myriam – Agent d’entretien

Mme MERABTI Claire – Adjoint administratif principal 2ème classe

• Mr VETTARD André – Adjoint technique principal 2ème classe

Commissions

Les commissions communales :

  • Réseaux

 Responsable : Jacques GERY

Membres : Benoit BARDY – Yves GRANGE

  • Action social – associatif – jeunesse

 Responsable : Marie-Louise NAVEZ

Membres : Muriel ROUCHOUSE – Nathalie DEGAND – Anthony CLUZEL – Emilie BLANC – Jonathan BRUNET

  • Sécurité – Communication – Signalétique

 Responsable : Julien LIMONE

Membres : Véronique CANET – Nathalie DEGAND – Jonathan BRUNET – Jacques GERY

  • Patrimoine communal

 Responsable : Annick FLACHER

Membres : Muriel ROUCHOUSE – Nathalie DEGAND – Anthony CLUZEL – Benoit BARDY – Jean GIRAUD – Marie-Louise NAVEZ – Jacques GERY

  • Partage – préservation – entretien de l’espace

 Responsable : Annick FLACHER

Membres : Benoit BARDY – Yves GRANGE – Jacques GERY – Anthony CLUZEL – Véronique CANET – Olivier CAZENEUVE- Jonathan BRUNET – Julien LIMONE

Compte rendu de Conseil

PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX

2022

CR du 07.09.22

PV du 12.10.22

PV 16.11.2022

PV 16.12.22

2023

PV 27.01.23

PV CM 03.03.23

PV CM 05.04.23

PV CM du 09.06.23

PV CM du 07.07.23

PV CM 15.09.23            Subventions 2023

PV-CM du 20.10.23        43 201023 – Avis de la commune sur la demande de renouvellement et d’extension de la carrière Des Gottes

PV CM du 01.12.23

2024

PV CM DU 26.01.2024