Délibérations

16 Décembre 2022

40161222 Participation classe découverte

41161222 Poteaux incendie Demande subv CD 42 solidarité 2023

42161222 Mise à dispo agent CCPR

43161222 Adhésion dispositif signalemant violences CDG 42

44161222 Convention CDG 42 Etablissement des dossiers retraite CNRACL

45161222 Mise en place particip employeurs protection sociale complémentaire des agents territoriaux

46161222 Retrait délibération 39161122

27 Janvier 2023

01270123 Demande aide financière DSIL pour création aire de covoiturage

02270123 Engagement dépenses investissement avant vote du budget

03270123 Convention 30 Fondation Millions d’Amis pour campagne stérilisation chats libres sauvages

3 Mars 2023

04 030323 Compte de gestion 2022-budget assainissement

05 030323 Compte de gestion 2022-budget commune

06 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget assainissement

07 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget commune

08 030323 Compte administratif 2022-budget commune

09 030323 Compte administratif 2022-budget assainissement

10 030323 Demande aide financière Fonds Vert-Création d’une aire de covoiturage14050423 Taux d’imposition 2023

11 030323 Subvention exceptionnelle Sou des Ecoles RPI Véranne St Appolinard

12 030323 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre-construction nouvelle STEP communale

13 030323 Demande subvention régionale-convention signée entre la région et le Parc du Pilat pour des travaux sur l’éclairage public

5 Avril 2023

14050423 Taux d’imposition 2023

15050423 – Délégation au Maire – virements entre chapitres

16050423-Adoption du BP 2023 commune

17050423-Adoiption du BP 2023 assainissement

18050423-Réalisation d’un contrat de prêt-financement STEP du Bourg

19050423-Réalisation d’un contrat de prêt à court terme

20050423-Election d’un 3ème adjoint

9 Juin 2023

21 090623 Elections sénatoriales- Désignation des délégués du conseil municipal

22090623-Création d’un poste d’adjoint technique principal 2°classe TC – Régularisation

23090623-Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation

24090623- Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation

25090623- Décision Budgétaire modificative n°1 – Budget commune

26090623 – Elimination de documents de la bibliothèque municipale

7 Juillet 2023

27 070723 – Participation aux frais de transport scolaire dans le cadre du RPI VéranneSaint Appolinard

28 070723 – Versement d’une subvention au Sou des Ecoles du RPI VéranneSaint Appolinard – Séances de piscine

29 070723 – Délibération portant désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise ne place par le CDG 42

30 070723 – Suppression poste agent administratif à 21 heures hebdomadaires et création poste adjoint administratif principal 2ème classe à 30 heures hebdomadaires

31 070723 – Modification des horaires d’ouverture au public

15 Septembre 2023

32 150923 – Vote des subventions 2023

33 150923 – Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel

34 150923 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

35 150923 – Participation à l’assainissement collectif