Délibérations

27 Janvier 2023

01270123 Demande aide financière DSIL pour création aire de covoiturage

02270123 Engagement dépenses investissement avant vote du budget

03270123 Convention 30 Fondation Millions d’Amis pour campagne stérilisation chats libres sauvages

3 Mars 2023

04 030323 Compte de gestion 2022-budget assainissement

05 030323 Compte de gestion 2022-budget commune

06 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget assainissement

07 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget commune

08 030323 Compte administratif 2022-budget commune

09 030323 Compte administratif 2022-budget assainissement

10 030323 Demande aide financière Fonds Vert-Création d’une aire de covoiturage14050423 Taux d’imposition 2023

11 030323 Subvention exceptionnelle Sou des Ecoles RPI Véranne St Appolinard

12 030323 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre-construction nouvelle STEP communale

13 030323 Demande subvention régionale-convention signée entre la région et le Parc du Pilat pour des travaux sur l’éclairage public

5 Avril 2023

14050423 Taux d’imposition 2023

15050423 – Délégation au Maire – virements entre chapitres

16050423-Adoption du BP 2023 commune

17050423-Adoiption du BP 2023 assainissement

18050423-Réalisation d’un contrat de prêt-financement STEP du Bourg

19050423-Réalisation d’un contrat de prêt à court terme

20050423-Election d’un 3ème adjoint

9 Juin 2023

21 090623 Elections sénatoriales- Désignation des délégués du conseil municipal

22090623-Création d’un poste d’adjoint technique principal 2°classe TC – Régularisation

23090623-Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation

24090623- Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation

25090623- Décision Budgétaire modificative n°1 – Budget commune

26090623 – Elimination de documents de la bibliothèque municipale

7 Juillet 2023

27 070723 – Participation aux frais de transport scolaire dans le cadre du RPI VéranneSaint Appolinard

28 070723 – Versement d’une subvention au Sou des Ecoles du RPI VéranneSaint Appolinard – Séances de piscine

29 070723 – Délibération portant désignation du référent déontologue des élus, et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise ne place par le CDG 42

30 070723 – Suppression poste agent administratif à 21 heures hebdomadaires et création poste adjoint administratif principal 2ème classe à 30 heures hebdomadaires

31 070723 – Modification des horaires d’ouverture au public

15 Septembre 2023

32 150923 – Vote des subventions 2023

33 150923 – Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel

34 150923 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

35 150923 – Participation à l’assainissement collectif

20 Octobre 2023

36 201023 – Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget commune

37 201023 – Mise en oeuvre de la majoration des heures complémentaires

38 201023 – Mise en oeuvre des indemnités horaires pour heures supplémentaires (IHTS)

39 201023 – Expérimentation du compte financier unique (CFU)

40 201023 – Modification statutaire des statuts de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

41 201023 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022

42 201023 – Acquisition de jeux pur aire de loisirs

43 201023 – Avis de la commune sur la demande de renouvellement et d’extension de la carrière Des Gottes

1er Décembre 2023

45 011223 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

46 011223 – Décision budgétaire modificative 4-budget commune

47 011223 – Vote de subventions 2023

48 011223 – Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en lmatière de lecture publique avec le CD 42                    Convention lecture publique

49 011223 – Demande subv CD 42 au titre de la voirie 2024- goudronnage VC 3

50 011223 – Demande de subvention CD 42 – Enveloppe solidarité 2024 – Rénovation centrale commande des cloches

51 011223 – Demande de subvention CD 42 -Enveloppe solidarité 2024- Rénovation bibliothèque

52 011223 – Maîtrise d’oeuvre – curage des lagunes de Choron

26 Janvier 2024

01 260124 Rénovation en Leds de l’éclairage public

02 260124 Finalisation de l’extension du cimetière- demande de subvention au CD 42

03 260124 Finalisation de l’extension du cimetière-demande de subvention à l ‘Etat

04 260124 Créations et suppressions d’emploi dans le cadre d’avancement de grade

05 260124 Engagement dépenses en investissement avant le vote du budget primitif

29 Mars 2024

06 290324 – Temps scolaire – Rentrée 2024

07 290324 – Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail

08 290324 – Compte Financier Unique 2023 Budget assainissement

09 290324 – Compte Financier Unique 2023 Budget commune

10 290324 – Affectation résultat fonct.2023 Budget commune

11 290324 – Affectation résultat fonct.2023 Budget assainissement

12 290324 – Taux d’imposition 2024

13 290324 – Adoption budget primitif 2024 Commune

14 290324 – Adoption budget primitif 2024 budget assainissement

15 290324 – Délégation au maire – virement entre chapitres

16 290324 – Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelabes (ZACC)

3  Mai 2024

17 030524 – Réalisation d’un prêt à court terme auprès du Crédit Agricole

18 030524 – Elimination de documents de la bibliothqèe municipale

19 030524 – Décision Budgétaire Modificative 1 Budget principal

20 030524 – Dissolution du CCAS

21 030524 – Vote des subventions 2024