16 Décembre 2022
40161222 Participation classe découverte
41161222 Poteaux incendie Demande subv CD 42 solidarité 2023
42161222 Mise à dispo agent CCPR
43161222 Adhésion dispositif signalemant violences CDG 42
44161222 Convention CDG 42 Etablissement des dossiers retraite CNRACL
45161222 Mise en place particip employeurs protection sociale complémentaire des agents territoriaux
46161222 Retrait délibération 39161122
27 Janvier 2023
01270123 Demande aide financière DSIL pour création aire de covoiturage
02270123 Engagement dépenses investissement avant vote du budget
03270123 Convention 30 Fondation Millions d’Amis pour campagne stérilisation chats libres sauvages
3 Mars 2023
04 030323 Compte de gestion 2022-budget assainissement
05 030323 Compte de gestion 2022-budget commune
06 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget assainissement
07 030323 Affectation résultat fonctionnement 2022-budget commune
08 030323 Compte administratif 2022-budget commune
09 030323 Compte administratif 2022-budget assainissement
10 030323 Demande aide financière Fonds Vert-Création d’une aire de covoiturage14050423 Taux d’imposition 2023
11 030323 Subvention exceptionnelle Sou des Ecoles RPI Véranne St Appolinard
12 030323 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre-construction nouvelle STEP communale
5 Avril 2023
14050423 Taux d’imposition 2023
15050423 – Délégation au Maire – virements entre chapitres
16050423-Adoption du BP 2023 commune
17050423-Adoiption du BP 2023 assainissement
18050423-Réalisation d’un contrat de prêt-financement STEP du Bourg
19050423-Réalisation d’un contrat de prêt à court terme
20050423-Election d’un 3ème adjoint
9 Juin 2023
21 090623 Elections sénatoriales- Désignation des délégués du conseil municipal
22090623-Création d’un poste d’adjoint technique principal 2°classe TC – Régularisation
23090623-Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation
24090623- Création d’un poste d’adjoint technique TNC – Régularisation
25090623- Décision Budgétaire modificative n°1 – Budget commune
26090623 – Elimination de documents de la bibliothèque municipale
7 Juillet 2023
31 070723 – Modification des horaires d’ouverture au public
15 Septembre 2023
32 150923 – Vote des subventions 2023
33 150923 – Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel
34 150923 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
35 150923 – Participation à l’assainissement collectif