5 Septembre 2025
34 050925 – Participationi aux frais de transport scolaire
35 050925 – Décision Budgétaire Modificative n° 3 – Budget commune
17 Octobre 2025
36 171025 – Actualisation du schéma directeur d’assainissement collectif
37 171025 – Délibération portant création d’emploi d’agent recenseur
38 171025 – Avenant n°3 à la convention de DSP gestion du centre de loisirs
5 Décembre 2025
41 051225 – Demande de subvention Voirie 2026 – goudronnage VC5 Route de la Rivory
43 051225 – Subvention exceptionnelle à l’Ass Le Clocher de St Appolinard
44 051225 – Convention de partenariat Commune et Association Familles Rurales Maclas
45 051225 – Décision Budgétaire Modificative n°3
46 051225 – Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2026
47 051225 – Remboursement des heures de l’agent technique par le budget assainissement
49 051225 – Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Pilat
19 Décembre 2025
52 191225 – Engagement dépenses en investissement avant le vote du budget primitif
ANNÉE 2026
6 Février 2026
01 060226 – Participation à la classe de découverte des éléves du RPI Véranne St Appolinard
02 060226 – Délégaytion au maire – virement entre chapitres
03 060226 – Délibération sur le CFU 2025 – Buget commune
04 060226 Délibération sur le CFU 2025 – Budget assainissement collectif
05 060226 – Affectation des résultats fonctionnement 2025 – budget commune
06 060226 – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 – budget assainissement collectif
07 060226 – Exercice DPU sur la parcelle B 1994
6 Mars 2026
08 060326 – Taux d’imposition 2026
09 060326 – Adoption budget primitif 2026 – commune
10 060326 – Adoption du budget primitif 2026 – assainissement collectif
11 060326 – Motion de soutien à la FNCCR
12 060326 – Réparations d’ouvrages mitoyens avec St Jacques d’Atticieux
20 Mars 2026
14 200326 – Détermination du nombre d’adjoints
15 200326 – Election des adjoints
16 200326 – Versement des indemnités de fonctions maire et adjoints
17 200326 – Création des commissions commnales
8 Avril 2026
18 080426 – Travaux Pont Fallot – Attribution du marché
22 Avril 2026
19 220426 – Schéma Directeur d’Assainissement et zonage d’assainissement – attribution du marché
20 220426 – Mise en place procédure de secours d’urgence
21 220426 – Désignation des représentants au CA et à l’AG de la SPL
22 220426 – Désignation des représentants au conseil d’école
23 220426 – Désignation des représentants au SIEL-TE
24 220426 – Désignation des membres de la CCID
25 220426 – Délégués au Parc Naturel Régional du Pilat
26 220426 – Délégation de compétence pour délivrer une DP