Délibérations

5 Septembre 2025

34 050925 – Participationi aux frais de transport scolaire

35 050925 – Décision Budgétaire Modificative n° 3 – Budget commune

17 Octobre 2025

36 171025 – Actualisation du schéma directeur d’assainissement collectif

37 171025 – Délibération portant création d’emploi d’agent recenseur

38 171025 – Avenant n°3 à la convention de DSP gestion du centre de loisirs

39 171025 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2024

5 Décembre 2025

40 051225 – Autorisation au maire pour signature des pièces du marché de travaux de réfection du Pont de Fallot

41 051225 – Demande de subvention Voirie 2026 – goudronnage VC5 Route de la Rivory

42 051225 – Enveloppe solidarité 2026 – Réfection chemin de la Guette Chemin des Sagnes et Pont Les Plats

43 051225 – Subvention exceptionnelle à l’Ass Le Clocher de St Appolinard

44 051225 – Convention de partenariat Commune et Association Familles Rurales Maclas

45 051225 – Décision Budgétaire Modificative n°3

46 051225 – Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2026

47 051225 – Remboursement des heures de l’agent technique par le budget assainissement

48 051225 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2024 établi par la CCPR

49 051225 – Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Pilat

19 Décembre 2025

50 191225 – Actualisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif-Autorisation au maire pour signature pièces marché

51 191225 – Actualisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif-Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

52 191225 – Engagement dépenses en investissement avant le vote du budget primitif

ANNÉE 2026

6 Février 2026

01 060226 – Participation à la classe de découverte des éléves du RPI Véranne St Appolinard

02 060226 – Délégaytion au maire – virement entre chapitres

03 060226 – Délibération sur le CFU 2025 – Buget commune

04 060226 Délibération sur le CFU 2025 – Budget assainissement collectif

05 060226 – Affectation des résultats fonctionnement 2025 – budget commune

06 060226 – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 – budget assainissement collectif

07 060226 – Exercice DPU sur la parcelle B 1994